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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSALDO STS FRANCE
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RAILWAVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAILWAVE
ANSALDO STS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
95570148
Date de dépôt :
03/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2025

Présentation de la marque RAILWAVE

Déposée le 3 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSALDO STS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAILWAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSALDO STS FRANCE domicilié(e) 4 avenue du Canada - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 347 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. CHAUCHARD Marc domicilié(e) 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque RAILWAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAILWAVE arrivera à expiration en date du 3 mai 2025.

ANSALDO STS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MELODHY , SWING , C.S.E.E. , CSEE , MELODHY , SIGLOK , SIGLOCK


ANSALDO STS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 4 avenue du Canada - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 351347232


CABINET MALEMONT, M. CHAUCHARD Marc - 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Inscription le 24 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°421115 - Publication au BOPI 2005-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2005 n°2289384 - Publication au BOPI 2005-05-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Inscription le 3 novembre 2008 - Changement de dénomination n°484296 - Publication au BOPI 2008-11-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Inscription le 10 août 2015 - Changement de forme juridique n°652381 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-10

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2015 n°2587378 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-21

Inscription le 14 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°772590 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14

Systèmes de signalisation ferroviaire; réseaux de transmission de données par radio entre un poste fixe et un poste mobile tel qu'un train